En premier lieu il faut examiner quelles sont les obligations du menuisier au moment de la conclusion du contrat de maîtrise d’œuvre. Il faudra ensuite déterminer si le menuisier a ou non respecté ses obligations, ou s’il a commis une faute, etc.
En bref on peut donc dire que ce n’est pas parce que des vers de bois ont été constatés dans le bois fourni et utilisé par le menuisier, que celui-ci sera automatiquement responsable des dégâts que vous subissez.
En général, on peut dire que le menuisier est tenu d’exécuter son travail de manière professionnelle. Le contrat qui a été conclu entre le menuisier et vous peut comporter nombre d’obligations particulières et ce, pour les deux parties. Les parties doivent aussi se tenir à ces obligations particulières établies. Ce principe est d’ailleurs formulé à l’article 1135 de notre Code Civil. Cet article stipule que les contrats obligent non seulement à ce qui y est exprimé, mais encore, à toutes les conséquences à cause de l’équité, l’usage ou la loi qui sont attribués d’après sa nature.
L’obligation la plus importante de l’entrepreneur est sans hésitation celle selon laquelle il crée le travail dont il est responsable. Il doit l’exécuter soit comme il est convenu dans le contrat, soit comme il est déterminé par l’usage ou les règles de bon professionnalisme, soit comme tout autre entrepreneur dans la même spécialité agirait.
« Bien » exécuter son travail signifie pour le menuisier-entrepreneur qu’il doit utiliser des matériaux appropriés aux tâches qu’il doit exécuter.
Le contrat doit donc être exécutée “de bonne foi”. Cette “bonne foi” n’est pas seulement applicable à l’accomplissement effectif des tâches, mais également à toutes les autres conditions définies dans le contrat(par exemple la date de livraison).
Le mieux à faire est donc de signaler le défaut à votre menuisier par lettre recommandée et d’essayer de trouver un arrangement avec lui. En cas d’échec, vous pouvez encore faire appel à un expert et faire juger l’affaire par le tribunal.
